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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire, année 1968, n° 14 à 26
Cote
1O/405
 Date
1968
 Lieu
GUILLAUME TELL (Rue), MAZARIN (Rue du Cardinal), SCHWEITZER (Rue du Docteur)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1968, n° 14 à 26
Résultat n°2

Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)
Cote
94W/14
 Date
1981
 Lieu
REIMS (Rue de), MAZARIN (Rue du Cardinal), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 94W

  • Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)
Résultat n°3

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°4

La villa Duvernoy
Cote
Br/88
 Date- Lieu
MAZARIN (Rue du Cardinal)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La villa Duvernoy
Résultat n°5

Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)
Cote
96W/10
 Date
1983
 Lieu
HANOÏ (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DANTON (Rue Georges Jacques), FOYER (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), MAZARIN (Rue du Cardinal), BUDAPEST (Rue de), SAINT-PRIVAT (Rue), BONNET (Rue Pierre), ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), RICHELIEU (Boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)
Résultat n°6

Rue Mazarin
Cote
6H/114
 Date- Lieu
MAZARIN (Rue du Cardinal)
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
  • Rue Mazarin
Résultat n°7

Permis de construire, MAZARIN (Rue du Cardinal)
Cote
1O/246
 Date
1911-1967
 Lieu
MAZARIN (Rue du Cardinal)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MAZARIN (Rue du Cardinal)