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  1. Résultat n°1

    Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles, acquisition et  relogement des habitants suite à l'incendie du 1er août 1949 : correspondance avec les locataires puis avec les propriétaires, actes notariés.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1M/3/1

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/3 - Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles
    • Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles,...
  2. Résultat n°2

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles, reconstruction : dossiers d'adjudication et de règlements des travaux (par lots, y compris honoraires de l'architecte)

    Date

    1952-1955

    Cote

    1M/3/3

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/3 - Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles
    • Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles,...
  4. Résultat n°4

    Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles, reconstruction : avant-projet, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, plans (architecte Paul Giroud).

    Date

    1950-1951

    Cote

    1M/3/2

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/3 - Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles
    • Immeuble communal place d'Armes et rue des Nouvelles,...