Filtrer les résultats
Multimédias
  • 90
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 14
  • 13
  • 11
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 26
  • 23
  • 23
  • 22
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 93
  • 30
  • 29
  • 29
  • 26
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 70
  • 21
Typologies
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

93 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.
Cote
2L/28
 Date
1911-1956
 Lieu
OFFEMONT, FORT DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...
Résultat n°2

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/16
 Date- Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Résultat n°3

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance
Cote
7WCAB/73
 Date
1953-1977
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...
Résultat n°4

Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/13
 Date
1958
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1...
Résultat n°5

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)
Cote
3WCAB/116
 Date
1961-1975
 Lieu
VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Résultat n°6

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°7

PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/29
 Date
1965-1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...
Résultat n°8

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°9

EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)
Cote
3WCAB/149
 Date
1973-1976
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...
Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/5
 Date
1977
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°12

Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"
Cote
Br/1402
 Date
1979
 Lieu
OFFEMONT, CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"
Résultat n°13

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/9
 Date
1979
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°15

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)
Cote
8WCAB/51
 Date
1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°17

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : Centre aéré du Rudolphe, liaison Rudolphe-rue du Chêne) : marché (COCHERY)
Cote
8WCAB/71
 Date
1981
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°18

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/66
 Date
1981
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°19

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)
Cote
3WCAB/189
 Date
1981
 Lieu
RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/13
 Date
1981
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Résultat n°21

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°22

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/18
 Date
1983
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/21
 Date
1984
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Résultat n°24

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/25
 Date
1985
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°26

P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision
Cote
5WCAB/6
 Date
1985-1990
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision
Résultat n°27

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/110
 Date
1986
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)
Cote
3WCAB/196
 Date
1986
 Lieu
SALENGRO (Rue Roger), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Résultat n°30

Offemont, Bavilliers : sites archéologiques
Cote
Br/664
 Date
1986
 Lieu
BAVILLIERS, OFFEMONT
 Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Offemont, Bavilliers : sites archéologiques
Résultat n°31

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Cote
5WCAB/17
 Date
1986
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Résultat n°32

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS, groupement BAUMANN-COLAS-EBBTP-SCANZI)
Cote
8WCAB/194
 Date
1986-1987
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°33

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-COLAS-SCANZI)
Cote
8WCAB/117
 Date
1987
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°34

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Cote
5WCAB/30
 Date
1987
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Résultat n°35

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)
Cote
3WCAB/197
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...
Résultat n°36

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/30
 Date
1987
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°37

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/33
 Date
1988
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°38

EGOUTS PLUVIAUX - Projet d'assainissement du lotissement "Les Terrasses du Lac" à OFFEMONT : convention (Commune d'Offemont/ particuliers), notes, rapport, étude, avis sur demande, plan, correspondance
Cote
8WCAB/195
 Date
1988-1989
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Projet d'assainissement du lotissement...
Résultat n°39

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Cote
5WCAB/43
 Date
1988
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT
Résultat n°40

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/36
 Date
1989
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...