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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Plan des alignements de Belfort, Rue Fernand Papillon.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/106

    • Contexte : 279W

    • Plan des alignements de Belfort, Rue Fernand Papillon.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Permis de construire, PAPILLON (Rue Fernand)

    Date

    1924-1966

    Cote

    1O/282

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, PAPILLON (Rue Fernand)

    Producteur :

    URBANISME

  6. Résultat n°6

    - Lotissement rue de la Miotte : remboursement part de la ville, demandes M. Barthel (1953)- Cité Bellevue et sous le Mont-- mise en viabilité (1930)-- aménagement des rues : demande de l'office public départemental des habitations à bon marché (OPDHBM) (1923)-- ouverture de rue dans le quartier des Barres (1923)-- ouverture d'une voie nouvelle : demande de M. Hergolt (1924)- Lotissement terrain situés sous le Mont (HBM) : rapport, demandes HBM, cahier des charges, programme, plans profils (1930)- Lotissement du terrain de M. Barberet quai du Magasin (1939)- Lotissement terrain de M. Geig : rapports, demandes, plans (1927)- Lotissement Cuena rue d'Offemont (1965)- Lotissement rue F. Papillon de M. Moppert (1942)

    Date

    1923-1965

    Cote

    9W/113

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement rue de la Miotte : remboursement part...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME