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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-173 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème sous-sol - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/177

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)

    Date

    1976-2002

    Cote

    264W/140

    • Contexte : 264W

    • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-244 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème phase - Avenant n° 1 du lot Gros Oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/249

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL