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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EXTENSION DU COTEAU DES PERCHES, acquisitions immobilières : actes notariés, promesses de vente, plan de bornage, procès-verbal de délimitation, notes de service, délibérations, comptes rendus de réunions, correspondance.[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/15
 Date
1982-1992
 Lieu
PERCHES (Les)
 Type de document -

  • Contexte : 297W

  • EXTENSION DU COTEAU DES PERCHES, acquisitions immobilières...
Résultat n°2

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°3

Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération
Cote
267W/25
 Date
1991-1995
 Lieu
PERCHES (Les), CHAMP DE MARS, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...
Résultat n°4

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Cote
96W/16
 Date
1984
 Lieu
LEBAS (Rue Jean), GUYNEMER (Rue Georges), GARDEY (Rue Lucien), DOLLFUS (Rue Jean), HERRIOT (Rue Edouard), CHEVREUL (Rue Eugène), BERNARD (Rue Claude), BERGER (Rue du), MERCIER (Rue du Cardinal), PARROT (Rue Emile), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), BRASSE (Rue de), SERMAIZE (Rue de), SIEGFRIED (Rue Jules), CHOPIN (Rue Frédéric), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PARANT (Rue André), REGRETS (Rue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), PARISOT (Rue Louis), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Les), MONT (Via du), QUATORZE JUILLET (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), DELÉMONT (Rue de), KELLER (Quai Émile), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), MAGASIN (Rue du), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Résultat n°5

- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)
Cote
9W/117
 Date
1923-1978
 Lieu
PLUMERÉ (Rue Louis), PERCHES (Les), PERGAUD (Rue Louis), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...
Résultat n°6

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...