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82 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°2

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/74
 Date
1969-1980
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...
Résultat n°3

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°4

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)
Cote
8WCAB/191
 Date
1976-1987
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°6

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/5
 Date
1977
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Résultat n°7

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/43
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°8

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)
Cote
3WCAB/186
 Date
1978
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°10

STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction (1978) : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, dossier technique
Cote
8WCAB/17
 Date
1978-1984
 Lieu
PEROUSE, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEPérouse
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction...
Résultat n°11

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de PEROUSE : marché (FRANCE -ASSAINISSEMENT)
Cote
3WCAB/219
 Date
1978-1980
 Lieu
PEROUSE, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEPérouse
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°12

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°13

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/9
 Date
1979
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/52
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°17

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)
Cote
3WCAB/188
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Résultat n°18

ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention
Cote
3WCAB/122
 Date
1981-1989
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...
Résultat n°19

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)
Cote
3WCAB/189
 Date
1981
 Lieu
RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Résultat n°20

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (EBBTP)
Cote
8WCAB/63
 Date
1981
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...