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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/140

Résultat n°3

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

Date

1996-1999

Cote

317W/41

Résultat n°4

Marché de réhabilitation des pataugeoires à la piscine olympique et convention d'assistance technique au maître d'ouvrage : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, convention.

Date

1998-2000

Cote

239W/26

Résultat n°5

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

Date

1966-1981

Cote

298W/1

Résultat n°6

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1986-2000

Cote

330W/72

Résultat n°7

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

Date

1984-1992

Cote

264W/107

Résultat n°8

Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan

Date

1992

Cote

322W/69

Résultat n°9

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

Date

1990-1992

Cote

197W/7

Résultat n°10

PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance

Date

1999-2000

Cote

12WCAB/5

Résultat n°11

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

Date

1983-2000

Cote

264W/106

Résultat n°12

PISCINE DU PARC...ÉTÉ 2014, Affiche d'information de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) : Pentagliss...Espace détente...Animations...Restauration...Terrain multisportsDu 2 juin au 31 août 2014Piscine du Parc de Loisirs de la Douce - Belfort1 ex

Date

2014

Cote

5Fi/3036

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/178

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/45

Résultat n°15

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan

Date

2002

Cote

12WCAB/10

Résultat n°16

PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance

Date

2001-2003

Cote

12WCAB/7

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.

Date

2006

Cote

16WCAB/221

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/213

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/141

Résultat n°20

PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance

Date

2002

Cote

12WCAB/9