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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).
Cote
2N/37
 Date
1851-1921
 Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • DROIT D'USAGE FORESTIER
  • PATURE ET HERBE, 1819-1933
  • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...