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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/145

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/173

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/258

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)