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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jean-Marie FERRERO, 4 septembre 2003), document de séance-N° 03-83 : Cession d'un cellier 4 rue de Rome à M. Jean-Marie FERRERO.
Cote
314W/86
 Date
2003
 Lieu
ROME (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jean-Marie...
Résultat n°2

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.
Cote
264W/162
 Date
1987-2001
 Lieu
BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...
Résultat n°3

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)
Cote
96W/6
 Date
1982
 Lieu
ROME (Rue de), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...
Résultat n°4

Résidences : plan de modification de la rue de Rome, démolition immeuble Faby, dossiers Henri Bosserdet, correspondances.
Cote
9W/77
 Date
1960-1961
 Lieu
ROME (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Résidences : plan de modification de la rue de Rome,...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Christian VUILLIER-DEVILLERS, 24 juillet 2003), document de séance-N° 03-81 : Cession d'un appartement 4 rue de Rome à M. Christian VUILLIER-DEVILLERS.
Cote
314W/84
 Date
2003
 Lieu
ROME (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Christian...