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  1. Résultat n°1

    Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique et hydrologique du site du barrage de Roppe (Territoire de Belfort)

    Auteur

    ROLLIN, Christian

    Date

    1980

    Cote

    Br/793

    • Contexte : bibliothèques

    • Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique...
  2. Résultat n°2

    Les batteries d'artillerie de la place de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    PEREIRA, Jean-Christian

    Date

    2021

    Cote

    Br/1679

    • Contexte : bibliothèques

    • Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
  3. Résultat n°3

    Roppe

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1774

    • Contexte : bibliothèques

    • Roppe
  4. Résultat n°4

    Alimentation en eau du syndicat de Rougemont. Projet de construction du barrage de Roppe.Étude comparative entre raccordement au district de Belfort et construction barrage Saint-Nicolas

    Date

    1979

    Cote

    8W/148

    • Contexte : 8W

    • Alimentation en eau du syndicat de Rougemont. Projet...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    District de l'agglomération belfortaine : compte administratif 1985, projet budget supplémentaire 1986, point global sur les études entreprises au titre de la 1ère phase d'étude du barrage de Roppe, rapports du conseil de district.

    Date

    1986

    Cote

    67W/28

    • Contexte : 67W

    • District de l'agglomération belfortaine : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1WCAB/239

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue des Glacis - ROPPE) : marché (ROUDET)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/184

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/190

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/192

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/201

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/204

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/212

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/215

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    P.O.S. DE ROPPE

    Date

    1985-1988

    Cote

    5WCAB/7

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/19

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/32

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/45

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/58

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/71

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/84

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/97

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/111

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME -ROPPE

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/124

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME -ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/138

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/152

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/165

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/177

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    O.M., COLLECTE MECANISEE (ROPPE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/8

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (ROPPE) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  41. Résultat n°41

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  42. Résultat n°42

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  43. Résultat n°43

    BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/13

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  44. Résultat n°44

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  45. Résultat n°45

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/18

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  46. Résultat n°46

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  47. Résultat n°47

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  48. Résultat n°48

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  49. Résultat n°49

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/30

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  50. Résultat n°50

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/33

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  51. Résultat n°51

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/36

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  52. Résultat n°52

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/39

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  53. Résultat n°53

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/42

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  54. Résultat n°54

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/45

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  55. Résultat n°55

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/49

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  56. Résultat n°56

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/52

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  57. Résultat n°57

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/56

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  58. Résultat n°58

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/60

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  59. Résultat n°59

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/64

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  60. Résultat n°60

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  61. Résultat n°61

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE ROPPE : correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/75

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE ROPPE : correspondance

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  62. Résultat n°62

    BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert des eaux : avant-projet sommaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/87

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  63. Résultat n°63

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  64. Résultat n°64

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  65. Résultat n°65

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Glacis / ROPPE : rue de Phaffans, rue du Château, rue des Forts Champs) : marché (ROUDET)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/35

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  66. Résultat n°66

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : RN 83, rue du Vernoit) : marché (MARTIN)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/46

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  67. Résultat n°67

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : RN 83, rue de Denney) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/58

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  68. Résultat n°68

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : RN 83, rue de Vétrigne) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/62

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  69. Résultat n°69

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : RN 83, rue de Vétrigne) : marché (SCANZI)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/78

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  70. Résultat n°70

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (CLIMENT)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/86

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  71. Résultat n°71

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : secteur Stade, rue de la Cotate) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/103

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  72. Résultat n°72

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/114

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  73. Résultat n°73

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Stade) : marché (COLAS)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/121

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  74. Résultat n°74

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Stade) : marché (COLAS)

    Date

    1990

    Cote

    8WCAB/135

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  75. Résultat n°75

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : liaison rue du Stade-RN 83) : marché (groupement DODIVERS-EST BTP)

    Date

    1992

    Cote

    8WCAB/146

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  76. Résultat n°76

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : liaison RN 83-Chemin des Mines) : marché (groupement MARTIN-EBBTO-COLAS-EST BTP-SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/167

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 2) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  77. Résultat n°77

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)

    Date

    1996

    Cote

    8WCAB/174

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE