CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.
Date
2004
Cote
15WCAB/200
-
Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE