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RN 19 : projet d'un doublement à l'entrée sud de Belfort.

2W/127

1980

Route Nationale 19 (RN 19)

AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.

264W/186

1984-2001

Route Nationale 19 (RN 19), RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)

RN 19 -Aménagements de la RN 19 : études ("Aménagement paysager de la RN 19" DDE, 2002 / "Requalification de la Nationale 19 au Sud de Belfort", CETE-Lyon, 2004), dossier de concertation ("Mise à 2x2 voies de la RN 19", Est Ingénierie, 2000), projet ("Liaison RN 19 entre l'A 31 et la Suisse", Comité de suivi, 2001), plans, correspondance, notes.

20WCAB/19

2000-2004

Route Nationale 19 (RN 19)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

- Lotissement rue du Lavoir société "le Foyer" : avis (1925)- Lotissement terrain entre RN19 et ancienne route militaire des Perches à Vezelois : demande M. Cattaroni, plans, rapports (1955)- Lotissement rue de la Fontaine : demande M. Trappler (1954)- Echange de terrain ville / Meistre immeuble Metz-Juteau, projet de reconstruction, échange de parcelle entre Bray / Kestner / Zuppler, cession Bray (1958)

9W/109

1925-1958

LAVOIR (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), LA FONTAINE (Rue Jean de)

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

264W/155

1989-2001

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)