Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/12

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet de développement durable du territoire Saône-Rhin et l'implication de l'Aire Urbaine dans ce projet : comptes rendus (Comité de Suivi, Groupe Thématique, Groupe de Travail, Instance de coordination de l'AU), document de travail ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin", Préfecture Franche-Comté), contrat de plan (Conseil Génaral), propositions ("Avenir du territoire entre Saône et Rhin, Premières propositions d'orientation", Préfecture Franche-Comté, 1998 / "Propositions des chambres de commerce et d'industrie d'Alsace, de Bourgogne et de Franche-Comté", 1998 / "20 propositions du GTF"), rapports ("Schéma directeur de gestion des inondations de la Vallée du Doubs", DIREN Franche-Comté, 1998 / "Réflexion autour du projet de développement durable Saône-Rhin", APIEU, 1999 / "Des projets pour le territoire Saône-Rhin", Union Régionale Franche-Comté, 1999), composition du Comité de Pilotage, document (Collectif Saône & Doubs Vivant-Sundgau Vivant, 1998-2000), fiches d'opérations (FNADT), convention interrégionale (2000), publications DIREN Franche-Comté ("Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Les décision du CIADT" / "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin, Schéma de gestion des inondations de la Vallée du Doubs"), documentation, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    248W/153

    • Contexte : 248W

    • AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)