Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 3
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/156

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration, comptes rendus du Comité Environnement social, projet création section théâtre / danse, PAE "l'homme des Incas à Magellan-expédition Patagonie-Terre de feu", compte rendu de réunion avec parents d'élèves, note sur demandes de dérogation, statistiques de l'Inspection académique sur second degré.

    Date

    1994-1995

    Cote

    245W/6

    • Contexte : 245W

    • COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié (SODEB/Ville, 9 décembre 2004), document de séance-N° 03-256 : Acquisition de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

    Date

    2003-2004

    Cote

    314W/262

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL