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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.
Cote
15WCAB/156
 Date
2003
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°2

COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration, comptes rendus du Comité Environnement social, projet création section théâtre / danse, PAE "l'homme des Incas à Magellan-expédition Patagonie-Terre de feu", compte rendu de réunion avec parents d'élèves, note sur demandes de dérogation, statistiques de l'Inspection académique sur second degré.
Cote
245W/6
 Date
1994-1995
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El), COLLEGE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié (SODEB/Ville, 9 décembre 2004), document de séance-N° 03-256 : Acquisition de terrain sis rue El Sadate à Belfort.
Cote
314W/262
 Date
2003-2004
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié...