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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued ZEHANI, 22 juillet 2004), document de séance-N° 04-30 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/320

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Immeuble communal place Jean-Baptiste Saget - construction (bâtiment à usage de poste de police, recette auxiliaire des postes, infirmerie de secours) : plans, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, rapports du directeur des travaux, délibérations, dossiers d'adjudication et de règlements des travaux (par lots), correspondance (1928-1938) - aménagement de deux logements au 2ème étage : plans, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, délibérations, pièces liées à l'adjudication et au règlement des travaux (1949-1951) - travaux de réfection et aménagements divers (dont installation du chauffage central) (1971-1979)

    Date

    1928-1979

    Cote

    1M/4

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/4 - Immeuble communal place J.-B. Saget
    • Immeuble communal place Jean-Baptiste Saget - construction...
  3. Résultat n°3

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4
    Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes, infirmerie et poste de police, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    60 medias

    Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes, infirmerie et poste de police, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    Date

    1935

    Cote

    8Fi/157

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes,...
  5. Résultat n°5

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    - Projet de lotissement HBM SACM : avis (1925) ; ouverture nouvelle voie privée (1923), SACM nouvelle voies privées (1923)- Lotissement terrain place Saget HBM : rapports, plans, demande HBM (1930)- Lotissement rue Stehlin, rue Simon (1933)

    Date

    1923-1933

    Cote

    9W/119

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement HBM SACM : avis (1925) ; ouverture...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Florence TISSOT, 18 mai 2004), document de séance-N° 04-9 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/298

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL