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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued ZEHANI, 22 juillet 2004), document de séance-N° 04-30 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.
Cote
314W/320
 Date
2004
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued...
Résultat n°2

Immeuble communal place Jean-Baptiste Saget - construction (bâtiment à usage de poste de police, recette auxiliaire des postes, infirmerie de secours) : plans, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, rapports du directeur des travaux, délibérations, dossiers d'adjudication et de règlements des travaux (par lots), correspondance (1928-1938) - aménagement de deux logements au 2ème étage : plans, devis descriptif et estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, délibérations, pièces liées à l'adjudication et au règlement des travaux (1949-1951) - travaux de réfection et aménagements divers (dont installation du chauffage central) (1971-1979)
Cote
1M/4
 Date
1928-1979
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 1M - Édifices publics

  • 1M/4 - Immeuble communal place J.-B. Saget
  • Immeuble communal place Jean-Baptiste Saget - construction...
Résultat n°3

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°4
Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes, infirmerie et poste de police, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

60 medias

Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes, infirmerie et poste de police, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires
Cote
8Fi/157
 Date
1935
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Place Saget (Quartier Sous le Mont) : bureau des Postes,...
Résultat n°5

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64
Cote
1Z/142/24
 Date
1970
 Lieu
CHATEAUBRIAND (Rue François René de), MIOTTE (Avenue de la), SCHWOB (Quai Léon), SAGET (Place Jean-Baptiste), JAURÈS (Avenue Jean), CHAMP DE MARS, CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
  • Photographies de différents sites belfortains dans...
Résultat n°6

- Projet de lotissement HBM SACM : avis (1925) ; ouverture nouvelle voie privée (1923), SACM nouvelle voies privées (1923)- Lotissement terrain place Saget HBM : rapports, plans, demande HBM (1930)- Lotissement rue Stehlin, rue Simon (1933)
Cote
9W/119
 Date
1923-1933
 Lieu
STEHLIN (Rue Léon), SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Projet de lotissement HBM SACM : avis (1925) ; ouverture...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Florence TISSOT, 18 mai 2004), document de séance-N° 04-9 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.
Cote
314W/298
 Date
2004
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...