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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC
Cote
181W/12
 Date
1990
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Résultat n°2

Aménagement du Salbert (sentiers balisés, pentes boisées : plans, délibérations, subvention de ministère de l'agriculture, Etat, département.
Cote
50W/17
 Date
1974-1982
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Aménagement du Salbert (sentiers balisés, pentes boisées...
Résultat n°3

Aménagement aire de jeux au Salbert : marché Domon.
Cote
49W/12
 Date
1980-1982
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Aménagement aire de jeux au Salbert : marché Domon.
Résultat n°4

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)
Cote
94W/15
 Date
1981
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), BUSSANG (Rue de), BARCOT (Rue du), SALBERT (Mont du), NOBLAT (Rue François), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 94W

  • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)
Résultat n°5

Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation pour l'organisation de manifestations.
Cote
84W/26
 Date
1979-1989
 Lieu
SALBERT (Mont du), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation...
Résultat n°6

Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)
Cote
96W/11
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), SALBERT (Mont du), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), LECLERC (Avenue du Général), USINES (Avenue des), ROOSEVELT (Rue Franklin), MARCHAL (Rue Louis), CARRIÈRES (Rue des), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...
Résultat n°7

Construction d'une maison d'habitation au Salbert pour le garde forestier : marché d'ingénierie concernant les différents corps d'état.
Cote
3W/45
 Date
1977-1980
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Construction d'une maison d'habitation au Salbert pour...
Résultat n°8

Proposition d'aménagement du Salbert, quartier des Barres et du Mont.
Cote
8W/28
 Date
1978
 Lieu
SALBERT (Mont du), BARRES ET MONT
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Proposition d'aménagement du Salbert, quartier des...
Résultat n°9

Dossier ville moyenne, aménagement du Salbert, parkings et chemin pour parcours sportif : autorisation de traiter, marché, plans.
Cote
9W/57
 Date
1979
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Dossier ville moyenne, aménagement du Salbert, parkings...
Résultat n°10

Aménagement de parking et construction d'un chemin pour un parcours sportif au Salbert : marché André Petitzon
Cote
3W/40
 Date
1979
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Aménagement de parking et construction d'un chemin...
Résultat n°11

Projet aménagement d'un Circuit Rustique d'Activités Physiques Aménagé (CRAPA) au Salbert, inauguration.
Cote
8W/191
 Date
1979-1981
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Projet aménagement d'un Circuit Rustique d'Activités...
Résultat n°12

Aménagement du sommet du Salbert (chemins piétonniers, aires de jeux et de pique-nique, table d'orientation) : permis de construire, dossier marché.
Cote
57W/4
 Date
1976-1982
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Aménagement du sommet du Salbert (chemins piétonniers,...
Résultat n°13

Aménagement du sommet du Salbert : marché avec l'entreprise Domon.
Cote
3W/33
 Date
1979-1981
 Lieu
SALBERT (Mont du)
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Aménagement du sommet du Salbert : marché avec l'entreprise...