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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

319W/297

2006

SAVERNE (Rue de)

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

254W/241

1984-1996

CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

134W/4

1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GRISEZ (Rue du Docteur), FLEMING (Rue Sir Alexander), LA SUZE (Rue du Comte de), VALLÈS (Rue Jules), FOCH (Avenue du Maréchal), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), GLACIS (Rue des), JUSTICE (ZAC de la), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)

3WCAB/215

1999

CERNAY (rue de), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), DORANS, MASEVAUX (Rue de), PEROUSE, ROPPE, OFFEMONT

[[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place et suivi : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études du CAL, conventions et avenants, compte rendu de visite, rapports, tableaux, décision attributive de subvention, bilan, article de presse, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 91-48 du 28/03/1991 : Mise en place du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. En annexe : convention MOUS (Ville / CAL-PACT CDHR), convention d'opération (Ville, Etat / ANAH)-N° 91-217 du 20/12/1991 : Avenant - Convention d'opération PST. En annexe : projet avenant-N° 92-33 du 29/02/1992 : Programme Social Thématique - Avenant à la convention d'opération. En annexe : avenant-N° 92-256 du 18/12/1992 : Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Oeuvres Urbaine et Sociale signée entre la Ville et le CAL. En annexe : avenant. rapport de municipalité-16/09/1993 : Renouvellement du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. études du CAL dans le cadre du dispositif Belfort Accès Logement (BAL) de 1995-"Belfort Accès Logement, Bilan d'activité"-"Immeuble de l'Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber"-"Immeuble DEMOUGE, 18 rue des Tanneurs"-"Immeuble DUPONT, 29 rue de Saverne"-"Immeuble COURSAGET, 45 rue de la Croix du Tilleul".

363W/5

1991-1997

KLÉBER (Rue du Général), TANNEURS (Rue des), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

96W/33

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

264W/155

1989-2001

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)