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  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire, SAVOUREUSE (Rue de la) Plans de construction d'une salle de conférence et d'agrandissement d'un dispensaire retirés et conservés à plat

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/341

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, SAVOUREUSE (Rue de la) Plans...

    Producteur :

    URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/8

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Rue de la Savoureuse

    Date

    1940

    Cote

    6H/103

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Rue de la Savoureuse
  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

    Date

    1981

    Cote

    94W/16

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME