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5 résultats

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  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schad, rue de Masevaux, rue des Lavandières) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-COLAS-EST BTP-SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/165

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/6

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME