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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/119

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/91

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/79

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services ; Transport et traitement des boues de la STEP de Belfort ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/116

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 29/6.06, ASSAINISSEMENT - Marché relatif à la fourniture, pour l'année 2003, de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/117

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 29/6.06, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/63

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/262

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/261

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION - Contruction d'un pont bascule sur le site de la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/62

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/188

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION - Fourniture de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/157

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    Boues produites par la station d'épuration de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, question de leur épandage : rapports au conseil communautaire, articles de presse, discours du Ministre de l'agriculture du 5 juillet 2000 (Jean Glavany)

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/33

    • Contexte : 365W

    • Boues produites par la station d'épuration de la Communauté...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de Belfort (STEP) ; Approbation du Décompte Général Définitif relatif à la maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/74

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/155

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Marché de transport et d'épandage des boues dans les départements du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/156

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de BELFORT : certificats pour le paiement des entreprises OTV, CAMPENON, du cabinet MERLIN et de la société SOCOTEC

    Date

    1992-2000

    Cote

    3WCAB/236

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de BELFORT : certificats pour le paiement des entreprises sous-traitantes

    Date

    1993-1998

    Cote

    3WCAB/237

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de BELFORT : marchés (cabinet MERLIN, OTV, CAMPENON, SOCOTEC, APAVE). Projet de traitement de boues : marché (OTV)

    Date

    1990-1998

    Cote

    3WCAB/235

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1997

    Cote

    8WCAB/180

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT