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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

    Date

    1975-1998

    Cote

    8WCAB/15

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

    Date

    1969-1977

    Cote

    3WCAB/216

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/106

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)