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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,
Cote
8WCAB/15
 Date
1975-1998
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Résultat n°2

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance
Cote
13WCAB/106
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...