EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Date
1969-1977
Cote
3WCAB/216
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Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Producteur :
DIRECTION DES FINANCES