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Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/8

1989

PAUL (Rue Marcel), RETHENANS (Rue de), TANNEURS (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), PETITJEAN (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MOULIN (Avenue Jean), RICHELIEU (Boulevard)

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

1N/80

1955-1957

TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE

Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction clôtures : devis, correspondance, règlements.

95W/51

1987-1988

TANNEURS (Rue des)

Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

345W/8

1993-1995

TANNEURS (Rue des)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction : projet 1981-1982, permis de construire, marché, correspondance, règlements.

95W/50

1981-1987

TANNEURS (Rue des)

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

[[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place et suivi : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études du CAL, conventions et avenants, compte rendu de visite, rapports, tableaux, décision attributive de subvention, bilan, article de presse, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 91-48 du 28/03/1991 : Mise en place du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. En annexe : convention MOUS (Ville / CAL-PACT CDHR), convention d'opération (Ville, Etat / ANAH)-N° 91-217 du 20/12/1991 : Avenant - Convention d'opération PST. En annexe : projet avenant-N° 92-33 du 29/02/1992 : Programme Social Thématique - Avenant à la convention d'opération. En annexe : avenant-N° 92-256 du 18/12/1992 : Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Oeuvres Urbaine et Sociale signée entre la Ville et le CAL. En annexe : avenant. rapport de municipalité-16/09/1993 : Renouvellement du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. études du CAL dans le cadre du dispositif Belfort Accès Logement (BAL) de 1995-"Belfort Accès Logement, Bilan d'activité"-"Immeuble de l'Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber"-"Immeuble DEMOUGE, 18 rue des Tanneurs"-"Immeuble DUPONT, 29 rue de Saverne"-"Immeuble COURSAGET, 45 rue de la Croix du Tilleul".

363W/5

1991-1997

KLÉBER (Rue du Général), TANNEURS (Rue des), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

96W/35

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), QUATRE VENTS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), OLYMPE DE GOUGES (Rue), TANNEURS (Rue des), MARSEILLE (Rue de), REGRETS (Rue des), PARC À BALLONS (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), TURENNE (Rue du Vicomte de)

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

96W/33

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

Permis de construire, année 1974, n° 140 à 162

1O/478

1974

TANNEURS (Rue des)

Acquisition de terrain pour alignement rue des Tanneurs : actes notariés, correspondance.

73W/63

1968-1977

TANNEURS (Rue des)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

91W/2

1970-1973

CROIX DU TILLEUL (Prés de la ), BREUIL (le) (lieu-dit), MIOTTE (Quartier de la), TANNEURS (Rue des), MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), DARDEL, CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE