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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/70
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tennis du parc, principalement réfection de la toiture...
Résultat n°2

TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection des courts de tennis : délibération (N° 2.02, du 10 février 1983), convention (Ville/ASMB, 1983), comptes rendus, fiches budgétaires, rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), correspondance, notes, documents de séance-N° 99-185 : Réfection de la couverture des tennis du Parc de Loisirs - Adoption du programme - Demande de subvention-N° 00-56 : Réfection de la couverture des tennis du Parc-N° 00-227 : Réfection de la couverture des tennis du Parc des Loisirs - Adoption du programme - Autorisation de traiter - Demande de subvention
Cote
264W/112
 Date
1983-2000
 Lieu
TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection...