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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.

Date

2006

Cote

319W/347

Résultat n°2

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)

Date

1974-1975

Cote

8WCAB/32

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

Date

2004

Cote

314W/458

Résultat n°4

ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)

Date

1975

Cote

3WCAB/181

Résultat n°5

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°6

EDF-GDF - Recherche de sites (avenue de l'Etang, avenue des Usines, rue de Marseille, rue de la 5° DB) pour l'implantation de l'Agence d'Exploitation Belfort-Savoureuse ; Construction de bâtiments rue Thierry-Mieg (1984-1995) : avis (Domaine, 1990), arrêté préfectoral ("Demandant le nettoyage des terrains occupés par l'ancienne usine à gaz située 6 rue des Usines à Belfort", 1994), compte rendu, rapport ("Friche industrielle EDF-GDF à Belfort, Perspectives...ou l'histoire d'une occasion à saisir", Architecte Yves AMSTOUTZ, 1992), dossier ("Réunion d'étude d'impact", 1990-1991), plan de masse, tableau ("Classement de zone"), documentation, listes, notes.Relations entre la Ville et EDF-GDF (1991-1996) : convention de partenariat, organigramme, communiqué de presse ("Organisation de marché intérieur de l'électricité", EDF-Mission Europe, 1995), dossiers ("Enfouissement Lignes Hautes Tensions", 1994-1995 / "Délocalisation à Belfort des services de la direction des études et de recherches d'EDF", 1993), tableau ("Vente au tarif jaune des communes urbaines et rurales", Direction EDF-GDF, 1994), plaquette de présentation, notes.Projet d'acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain appartenant à EDF-GDF (1996-1997) : avis (Domaine), documents de séance-N° 96-260 : Acquisition des terrains sis rue Ernest Thierry-Mieg - Implantation de l'entreprise CEGELEC-N° 97-29 : Implantation de l'entreprise CEGELEC rue Thierry-Mieg - Cession de terrains

Date

1984-1997

Cote

254W/293

Résultat n°7

Rue Ernest Thierry-Mieg : aménagement.

Date

1975-1977

Cote

70W/14

Résultat n°8

Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

Date

1980

Cote

71W/4