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Résultat n°1
Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/175

Résultat n°2

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/7

Résultat n°3

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/21

Résultat n°4
BELFORT - Rue Thiers

2 medias

BELFORT - Rue Thiers

Date

-

Cote

4Fi/720

Résultat n°5

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1988

Cote

143W/5

Résultat n°6

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°7

Rue Thiers

Date

1939-1942

Cote

6H/121

Résultat n°8

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15

Résultat n°9

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°10

Permis de construire de 1981 (n° 178 à 192)

Date

1981

Cote

96W/1

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :jugement d'adjudication sur surenchère (Tribunal de Grande Instance de Belfort, 8 avril 2003), acte notarié (Ville/SAFC, 22 octobre 2004), document de séance-N° 03-115 : Terrain 31 rue Thiers - Rétrocession à la SAFC.

Date

2003-2004

Cote

314W/120

Résultat n°12

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

Date

1983

Cote

96W/12

Résultat n°13

Commerce : - travaux centre commercial Glacis- manifestations commerciales faubourg de France- association des commerçants rue Thiers-CCI- procès-verbaux de l'assemblée générale des délégués consulaires, réunion de concertation

Date

1978-1980

Cote

8W/223

Résultat n°14

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

Date

1984-1996

Cote

363W/64

Résultat n°15

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17

Résultat n°16

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/3