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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)
Cote
3WCAB/208
 Date
1994
 Lieu
THOMAS (Rue Albert), COPENHAGUE (rue de), CRAVANCHE, BAVILLIERS, VALLET (Quai Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...
Résultat n°2

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Cote
96W/7
 Date
1982
 Lieu
BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Résultat n°3

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)
Cote
248W/115
 Date
1986-1997
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
Résultat n°4

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : quai Vallet, rue A. Thomas, rue de Copenhague) : marché (groupement EBBTP-COLAS-MARTIN-SCANZI-EST BTP)
Cote
8WCAB/157
 Date
1994
 Lieu
THOMAS (Rue Albert), COPENHAGUE (rue de), VALLET (Quai Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville, 16 février 2007), document de séance-N° 06-108 : Acquisition à titre gratuit d'un terrain sis rue Albert Thomas à Belfort appartenant à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/375
 Date
2006-2007
 Lieu
THOMAS (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville,...
Résultat n°6

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)
Cote
96W/14
 Date
1984
 Lieu
LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)