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Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/21

1985

LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

264W/173

1990-1998

AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/15

1990

YOURCENAR (Rue Marguerite), ÉGALITÉ (Rue de l'), MOLIÈRE (Rue), RHÔNE (Rue du), TROIS CHÊNES (Avenue des), GOUNOD (Rue Charles), LECLERC (Avenue du Général), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), AS DE TRÈFLE (Rue de l')

Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

181W/19

1990

YOURCENAR (Rue Marguerite), LEMIRE (Rue de l'Abbé), GUIDON (Rue Adrien), TROIS CHÊNES (Avenue des), PARMENTIER (Rue Antoine), LECLERC (Avenue du Général), JARDINETS (Impasse des), GÉANT (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/25

1985

JAPY (Rue Henri), DUVERNOY (Rue du Docteur), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), STRACTMAN (Rue Charles), REGRETS (Rue des), TROIS CHÊNES (Avenue des), LA SUZE (Rue du Comte de), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), GOUNOD (Rue Charles), LOUCHEUR (Rue Louis), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), LYON (Faubourg de), ROOSEVELT (Rue Franklin), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : avenue des Trois Chênes) : marché (COLAS)

8WCAB/185

1982

TROIS CHÊNES (Avenue des)

- Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple, rue de Wissembourg- Les grands Prés : plan projet d'aménagement, levé de plan nivellement égout- Plans parcellaires des terrains occupés par le captage des eaux- Terrains devant le Château, Vieille ville, petit Arsenal, cité Vauban- Plan plate forme du Lion et abords- Projets d'aménagement des abords du lion- Plan d'investissement routier, mise en viabilité rues de Soissons, Auxelles, Vesoul, égouts- Levé de plans forêt du Mont, rue Laurent Thierry, avenue des trois chênes, boulevard Richelieu

9W/69

WISSEMBOURG (Rue de), THIERRY (Rue Laurent), MONT (Forêt du), SOISSONS (Rue de), TROIS CHÊNES (Avenue des), VESOUL (Rue de), VIEILLE -VILLE, AUXELLES (Via d'), RICHELIEU (Boulevard), ARSENAL, CASERNE VAUBAN, MAISON DU PEUPLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

96W/14

1984

LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)