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Résultat n°1

Agrandissements de photographies anciennes10 clichés noir et blanc : - Vue sur le quartier des usines, prise depuis l'embranchement de la voie ferrée et du chemin de fer stratégique menant au fort du Salbert.- Vue sur la tour bastionnée 46 et le rempart- Vue sur le quartier de la caserne Friederichs, le moulin militaire- Le faubourg de France, le tramway- La gare- Le faubourg de France, le tramway- la rue de la Porte de France- le quartier des usines avec, au premier plan, la ferme des Barres- défilé militaire rue Clemenceau, institut Sainte-Marie à l'arrière plan- brasserie Danjeanvoir cote de rangement 7Fi/67

Date

-

Cote

1Z/142/27

Résultat n°2

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)

Date

1974-1975

Cote

8WCAB/32

Résultat n°3

ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)

Date

1975

Cote

3WCAB/181

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-150 : Aménagement piste cyclable avenue des Usines - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/152

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-109 : Aménagement piste cyclable axe Nord-Sud - Avenue des Usines et rue Louis Lacaille - Adoption du projet - Demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/111

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

Date

2004

Cote

314W/458

Résultat n°7

Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.

Date

-

Cote

279W/46

Résultat n°8

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1988

Cote

143W/9

Résultat n°9

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/7

Résultat n°10

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Résultat n°11

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°12

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°13

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22

Résultat n°14

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18

Résultat n°15

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17

Résultat n°16

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

Date

1984

Cote

96W/14

Résultat n°17

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

Résultat n°18

Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

Date

1983

Cote

96W/11

Résultat n°19

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Date

1982

Cote

96W/7

Résultat n°20

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

Date

1982

Cote

96W/6