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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît GALLIN/Ville, 23 décembre 2004 ; Odette CROISSANT-Consorts HEIDET/Ville, 24 février 2005 ; Jean BARBERET/Ville, 24 février 2005), document de séance-N° 04-100 : Acquisition à titre gratuit de terrains - Rue de Valenciennes.
Cote
314W/384
 Date
2004-2005
 Lieu
VALENCIENNES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît...
Résultat n°2

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC
Cote
181W/22
 Date
1990
 Lieu
PROVENCE (Rue de), VALENCIENNES (Rue de), RHÔNE (Rue du), LECLERC (Avenue du Général), SAUSSOT (Rue Henri), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...
Résultat n°3

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)
Cote
96W/32
 Date
1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...