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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vétrigne

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1778

    • Contexte : bibliothèques

    • Vétrigne
  2. Résultat n°2

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/179

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/167

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/64

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/60

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/154

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/56

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

    Date

    1989-1995

    Cote

    323W/22

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/140

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VETRIGNE - Fourniture d'eau au lotissement "Champs Fourchette" (1989). Divers : relevés manométriques, correspondance

    Date

    1978-1994

    Cote

    7WCAB/77

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VETRIGNE - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/126

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/52

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/207

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Etanchement des réseaux eaux usées (VETRIGNE / OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE)

    Date

    1993

    Cote

    8WCAB/156

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Etanchement des réseaux eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/113

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/49

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/45

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la S.A. Baumann à Vétrigne: courrier, pétition, P.O.S..

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/260

    • Contexte : 1WCAB

    • BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES