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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°2

Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).
Cote
5H/83
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
Résultat n°3

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes
Cote
254W/287
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...