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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort
Cote
A/487
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Recueil des actes administratifs de l'administration...
Résultat n°2

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Cote
A/450
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
Résultat n°3

Manuel des débits de boissons
Cote
B/305
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Manuel des débits de boissons
Résultat n°4

Cimetières : règlement
Cote
Br/1439
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cimetières : règlement
Résultat n°5

Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques
Cote
B/10/2
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
Résultat n°6

Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques, les institutions centrales et locales
Cote
B/10/1
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les...
Résultat n°7

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)
Cote
Br/1519
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
Résultat n°8

Les postes dans le Territoire de Belfort
Cote
B/312
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les postes dans le Territoire de Belfort
Résultat n°9

Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes
Cote
Br/405
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
Résultat n°10
Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

1 media

Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).
Cote
18Z/339
 Date
1969-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
  • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...
Résultat n°11

La fonction publique
Cote
A/414
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La fonction publique
Résultat n°12
Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

1 media

Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.
Cote
18Z/344
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Fonctionnement et organisation
  • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...
Résultat n°13
Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/401
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • CARRIERE PROFESSIONNELLE
  • AUTRES
  • PROFESSEUR À L'IUT DE SAINT-DENIS
  • Cours d'Administration des entreprises et des collectivités...
Résultat n°14
Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

1 media

Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/190
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Organisation et fonctionnement
  • Fonction de secrétaire national du parti socialiste...
Résultat n°15

L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle
Cote
A/234
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'administration provinciale et municipale en France...
Résultat n°16
Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

1 media

Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.
Cote
18Z/336
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Réflexions et prises de position
  • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...
Résultat n°17

Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements de communes
Cote
Br/1431
 Date
1972
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements...
Résultat n°18

Histoire et économie de Franche-Comté
Cote
A/215
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire et économie de Franche-Comté
Résultat n°19

Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975
Cote
Br/1520
 Date
1975
 Lieu - Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
Résultat n°20

Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979
Cote
Br/371
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...