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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort

    Date de publication

    1898

    Date

    1898

    Cote

    A/487

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1905

    Cote

    A/450

    • Contexte : bibliothèques

    • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
  3. Résultat n°3

    Manuel des débits de boissons

    Date de publication

    1922

    Auteur

    GABOLDE, Maurice

    Date

    1922

    Cote

    B/305

    • Contexte : bibliothèques

    • Manuel des débits de boissons
  4. Résultat n°4

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  5. Résultat n°5

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
  6. Résultat n°6

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques, les institutions centrales et locales

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les...
  7. Résultat n°7

    Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

    Auteur

    BOULANGE, Marcel

    Date

    1959

    Cote

    Br/1519

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
  8. Résultat n°8

    Les postes dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FONTAINES, Robert de

    Date

    1961

    Cote

    B/312

    • Contexte : bibliothèques

    • Les postes dans le Territoire de Belfort
  9. Résultat n°9

    Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes

    Auteur

    NEYER, P.

    Date

    1968

    Cote

    Br/405

    • Contexte : bibliothèques

    • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
  10. Résultat n°10
    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    Date

    1969-1977

    Cote

    18Z/339

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
    • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    La fonction publique

    Date de publication

    1971

    Auteur

    BLANC, Laurent

    Date

    1971

    Cote

    A/414

    • Contexte : bibliothèques

    • La fonction publique
  12. Résultat n°12
    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    1 media

    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/344

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    18Z/401

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • AUTRES
    • PROFESSEUR À L'IUT DE SAINT-DENIS
    • Cours d'Administration des entreprises et des collectivités...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/190

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Fonction de secrétaire national du parti socialiste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1972

    Auteur

    BORDES, Maurice

    Date

    1972

    Cote

    A/234

    • Contexte : bibliothèques

    • L'administration provinciale et municipale en France...
  16. Résultat n°16
    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    1 media

    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/336

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements de communes

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1972

    Cote

    Br/1431

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements...
  18. Résultat n°18

    Histoire et économie de Franche-Comté

    Date de publication

    1975

    Auteur

    PELTIER, Y.

    Date

    1975

    Cote

    A/215

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et économie de Franche-Comté
  19. Résultat n°19

    Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975

    Auteur

    BAUDOT, Bernard

    Date

    1975

    Cote

    Br/1520

    • Contexte : bibliothèques

    • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
  20. Résultat n°20

    Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    Br/371

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...