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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort

    Date de publication

    1898

    Date

    1898

    Cote

    A/487

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1905

    Cote

    A/450

    • Contexte : bibliothèques

    • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
  3. Résultat n°3

    Manuel des débits de boissons

    Date de publication

    1922

    Auteur

    GABOLDE, Maurice

    Date

    1922

    Cote

    B/305

    • Contexte : bibliothèques

    • Manuel des débits de boissons
  4. Résultat n°4

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  5. Résultat n°5

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
  6. Résultat n°6

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques, les institutions centrales et locales

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les...
  7. Résultat n°7

    Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

    Auteur

    BOULANGE, Marcel

    Date

    1959

    Cote

    Br/1519

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
  8. Résultat n°8

    Les postes dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FONTAINES, Robert de

    Date

    1961

    Cote

    B/312

    • Contexte : bibliothèques

    • Les postes dans le Territoire de Belfort
  9. Résultat n°9

    Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes

    Auteur

    NEYER, P.

    Date

    1968

    Cote

    Br/405

    • Contexte : bibliothèques

    • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
  10. Résultat n°10
    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    Date

    1969-1977

    Cote

    18Z/339

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
    • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    La fonction publique

    Date de publication

    1971

    Auteur

    BLANC, Laurent

    Date

    1971

    Cote

    A/414

    • Contexte : bibliothèques

    • La fonction publique
  12. Résultat n°12
    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    1 media

    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/344

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    18Z/401

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • AUTRES
    • PROFESSEUR À L'IUT DE SAINT-DENIS
    • Cours d'Administration des entreprises et des collectivités...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/190

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Fonction de secrétaire national du parti socialiste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1972

    Auteur

    BORDES, Maurice

    Date

    1972

    Cote

    A/234

    • Contexte : bibliothèques

    • L'administration provinciale et municipale en France...
  16. Résultat n°16
    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    1 media

    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/336

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements de communes

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1972

    Cote

    Br/1431

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements...
  18. Résultat n°18

    Histoire et économie de Franche-Comté

    Date de publication

    1975

    Auteur

    PELTIER, Y.

    Date

    1975

    Cote

    A/215

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et économie de Franche-Comté
  19. Résultat n°19

    Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975

    Auteur

    BAUDOT, Bernard

    Date

    1975

    Cote

    Br/1520

    • Contexte : bibliothèques

    • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
  20. Résultat n°20

    Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    Br/371

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...
  21. Résultat n°21

    L'ère communale

    Date de publication

    1980

    Auteur

    ATTARD, Pierre

    Date

    1980

    Cote

    A/21

    • Contexte : bibliothèques

    • L'ère communale
  22. Résultat n°22

    Tableaux statistiques, année 1980

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1981

    Cote

    Br/1435

    • Contexte : bibliothèques

    • Tableaux statistiques, année 1980
  23. Résultat n°23

    Le permis de construire

    Date de publication

    1982

    Auteur

    LABETOULLE, Daniel

    Date

    1982

    Cote

    A/424

    • Contexte : bibliothèques

    • Le permis de construire
  24. Résultat n°24
    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    1 media

    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    18Z/3

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Démocratisation du secteur public: avant projet de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

    Date

    1983-1996

    Cote

    245W/39

    • Contexte : 245W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  26. Résultat n°26

    Répertoire permanent de l'administration française 1983

    Date

    1983

    Cote

    A/65

    • Contexte : bibliothèques

    • Répertoire permanent de l'administration française...
  27. Résultat n°27

    Le commissaire de la république

    Date de publication

    1983

    Auteur

    AUBY, Jean-François

    Date

    1983

    Cote

    A/425

    • Contexte : bibliothèques

    • Le commissaire de la république
  28. Résultat n°28

    Les communes françaises d'aujourd'hui

    Date de publication

    1983

    Auteur

    COTTEN, Michel

    Date

    1983

    Cote

    A/423

    • Contexte : bibliothèques

    • Les communes françaises d'aujourd'hui
  29. Résultat n°29

    Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988

    Auteur

    PREFECTURE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE ; REGION DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1985

    Cote

    Br/1211

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988
  30. Résultat n°30

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  31. Résultat n°31

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  32. Résultat n°32
    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    1 media

    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    Date

    1987

    Cote

    18Z/192

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation des fédérations socialistes: listes des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    Belfort, une ville à la charnière de l'Europe ; le Palais de justice de Belfort

    Auteur

    CHEVENEMENT, Jean-Pierre

    Date

    1988

    Cote

    Br/710

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, une ville à la charnière de l'Europe ; le...
  34. Résultat n°34

    Histoire des maires

    Date de publication

    1989

    Auteur

    GEORGE, Jocelyne

    Date

    1989

    Cote

    A/426

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire des maires
  35. Résultat n°35

    L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989, première session du "Collège du Citoyen" à l'attention des Elus Municipaux : dossier d'information

    Date

    1989

    Cote

    Br/498

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989,...
  36. Résultat n°36

    L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989, première session du "Collège du Citoyen" à l'attention des Elus Municipaux : dossier d'information

    Date

    1989

    Cote

    Br/498/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989,...
  37. Résultat n°37

    L'école des élus : actes de la première session départementale de formation des élus municipaux du Territoire de Belfort, mai-juin 1989

    Date

    1990

    Cote

    Br/1332

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : actes de la première session départementale...
  38. Résultat n°38

    Quelle belle invention que la poste !

    Date de publication

    1991

    Auteur

    CHARBON, Paul

    Date

    1991

    Cote

    A/170

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelle belle invention que la poste !
  39. Résultat n°39

    La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation civique

    Auteur

    ANTONY, Daniel

    Date

    1992

    Cote

    Br/770

    • Contexte : bibliothèques

    • La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation...
  40. Résultat n°40

    Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse, 2 mars 1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/733

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse,...