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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort

    Date de publication

    1898

    Date

    1898

    Cote

    A/487

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1905

    Cote

    A/450

    • Contexte : bibliothèques

    • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
  3. Résultat n°3

    Manuel des débits de boissons

    Date de publication

    1922

    Auteur

    GABOLDE, Maurice

    Date

    1922

    Cote

    B/305

    • Contexte : bibliothèques

    • Manuel des débits de boissons
  4. Résultat n°4

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  5. Résultat n°5

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
  6. Résultat n°6

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques, les institutions centrales et locales

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les...
  7. Résultat n°7

    Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

    Auteur

    BOULANGE, Marcel

    Date

    1959

    Cote

    Br/1519

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
  8. Résultat n°8

    Les postes dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FONTAINES, Robert de

    Date

    1961

    Cote

    B/312

    • Contexte : bibliothèques

    • Les postes dans le Territoire de Belfort
  9. Résultat n°9

    Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes

    Auteur

    NEYER, P.

    Date

    1968

    Cote

    Br/405

    • Contexte : bibliothèques

    • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
  10. Résultat n°10
    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    Date

    1969-1977

    Cote

    18Z/339

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
    • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    La fonction publique

    Date de publication

    1971

    Auteur

    BLANC, Laurent

    Date

    1971

    Cote

    A/414

    • Contexte : bibliothèques

    • La fonction publique
  12. Résultat n°12
    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    1 media

    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/344

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    18Z/401

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • AUTRES
    • PROFESSEUR À L'IUT DE SAINT-DENIS
    • Cours d'Administration des entreprises et des collectivités...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Fonction de secrétaire national du parti socialiste : communiqués de Jean-Pierre Chevènement, communiqués du bureau exécutifs du parti socialiste, script d’interview de Jean-Pierre Chevènement, notes confidentielles de Jean-Pierre Chevènement à l’attention de François Mitterrand, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/190

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Fonction de secrétaire national du parti socialiste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1972

    Auteur

    BORDES, Maurice

    Date

    1972

    Cote

    A/234

    • Contexte : bibliothèques

    • L'administration provinciale et municipale en France...
  16. Résultat n°16
    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    1 media

    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/336

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements de communes

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1972

    Cote

    Br/1431

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs : fusions et regroupements...
  18. Résultat n°18

    Histoire et économie de Franche-Comté

    Date de publication

    1975

    Auteur

    PELTIER, Y.

    Date

    1975

    Cote

    A/215

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et économie de Franche-Comté
  19. Résultat n°19

    Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975

    Auteur

    BAUDOT, Bernard

    Date

    1975

    Cote

    Br/1520

    • Contexte : bibliothèques

    • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
  20. Résultat n°20

    Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    Br/371

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...
  21. Résultat n°21

    L'ère communale

    Date de publication

    1980

    Auteur

    ATTARD, Pierre

    Date

    1980

    Cote

    A/21

    • Contexte : bibliothèques

    • L'ère communale
  22. Résultat n°22

    Tableaux statistiques, année 1980

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1981

    Cote

    Br/1435

    • Contexte : bibliothèques

    • Tableaux statistiques, année 1980
  23. Résultat n°23

    Le permis de construire

    Date de publication

    1982

    Auteur

    LABETOULLE, Daniel

    Date

    1982

    Cote

    A/424

    • Contexte : bibliothèques

    • Le permis de construire
  24. Résultat n°24
    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    1 media

    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    18Z/3

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Démocratisation du secteur public: avant projet de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

    Date

    1983-1996

    Cote

    245W/39

    • Contexte : 245W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  26. Résultat n°26

    Répertoire permanent de l'administration française 1983

    Date

    1983

    Cote

    A/65

    • Contexte : bibliothèques

    • Répertoire permanent de l'administration française...
  27. Résultat n°27

    Le commissaire de la république

    Date de publication

    1983

    Auteur

    AUBY, Jean-François

    Date

    1983

    Cote

    A/425

    • Contexte : bibliothèques

    • Le commissaire de la république
  28. Résultat n°28

    Les communes françaises d'aujourd'hui

    Date de publication

    1983

    Auteur

    COTTEN, Michel

    Date

    1983

    Cote

    A/423

    • Contexte : bibliothèques

    • Les communes françaises d'aujourd'hui
  29. Résultat n°29

    Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988

    Auteur

    PREFECTURE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE ; REGION DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1985

    Cote

    Br/1211

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988
  30. Résultat n°30

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  31. Résultat n°31

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  32. Résultat n°32
    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    1 media

    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    Date

    1987

    Cote

    18Z/192

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation des fédérations socialistes: listes des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    Belfort, une ville à la charnière de l'Europe ; le Palais de justice de Belfort

    Auteur

    CHEVENEMENT, Jean-Pierre

    Date

    1988

    Cote

    Br/710

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, une ville à la charnière de l'Europe ; le...
  34. Résultat n°34

    Histoire des maires

    Date de publication

    1989

    Auteur

    GEORGE, Jocelyne

    Date

    1989

    Cote

    A/426

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire des maires
  35. Résultat n°35

    L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989, première session du "Collège du Citoyen" à l'attention des Elus Municipaux : dossier d'information

    Date

    1989

    Cote

    Br/498

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989,...
  36. Résultat n°36

    L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989, première session du "Collège du Citoyen" à l'attention des Elus Municipaux : dossier d'information

    Date

    1989

    Cote

    Br/498/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : Territoire de Belfort mai-juin 1989,...
  37. Résultat n°37

    L'école des élus : actes de la première session départementale de formation des élus municipaux du Territoire de Belfort, mai-juin 1989

    Date

    1990

    Cote

    Br/1332

    • Contexte : bibliothèques

    • L'école des élus : actes de la première session départementale...
  38. Résultat n°38

    Quelle belle invention que la poste !

    Date de publication

    1991

    Auteur

    CHARBON, Paul

    Date

    1991

    Cote

    A/170

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelle belle invention que la poste !
  39. Résultat n°39

    La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation civique

    Auteur

    ANTONY, Daniel

    Date

    1992

    Cote

    Br/770

    • Contexte : bibliothèques

    • La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation...
  40. Résultat n°40

    Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse, 2 mars 1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/733

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse,...
  41. Résultat n°41

    Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1992

    Cote

    Br/765

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort
  42. Résultat n°42

    La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation civique

    Auteur

    ANTONY, Daniel

    Date

    1992

    Cote

    Br/770/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation...
  43. Résultat n°43
    Divers.- Création du MDC : discours de Jean-Pierre Chevènement.

    1 media

    Divers.- Création du MDC : discours de Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1992

    Cote

    18Z/368

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Organisation et fonctionnement
    • Divers.- Création du MDC : discours de Jean-Pierre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  44. Résultat n°44

    Schéma départemental des services publics en milieu rural, novembre 1993

    Auteur

    PIZZINI, Monique

    Date

    1993

    Cote

    Br/906

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma départemental des services publics en milieu...
  45. Résultat n°45

    Histoire de la décentralisation

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BODINEAU, Pierre

    Date

    1993

    Cote

    A/202

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de la décentralisation
  46. Résultat n°46

    Haut-Rhin, Belfort

    Date de publication

    1994

    Auteur

    KINTZ, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    B/589

    • Contexte : bibliothèques

    • Haut-Rhin, Belfort
  47. Résultat n°47

    XXVème congrès régional des techniciens territoriaux de Franche-Comté, Belfort, 3 et juin 1994

    Auteur

    SECTION FRANCHE-COMTE DE L'ASSOCIATION DES TECHNICIENS TERRITORIAUX DE FRANCE

    Date

    1994

    Cote

    Br/852/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • XXVème congrès régional des techniciens territoriaux...
  48. Résultat n°48

    XXVè congrès régional des techniciens territoriaux de Franche-Comté, Belfort, 3 et juin 1994

    Auteur

    SECTION FRANCHE-COMTE DE L'ASSOCIATION DES TECHNICIENS TERRITORIAUX DE FRANCE

    Date

    1994

    Cote

    Br/852

    • Contexte : bibliothèques

    • XXVè congrès régional des techniciens territoriaux...
  49. Résultat n°49

    Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURCKARD, François

    Date

    1995

    Cote

    B/306

    • Contexte : bibliothèques

    • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle
  50. Résultat n°50

    365 jours d'Etat dans le Territoire de Belfort, année 1994

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1995

    Cote

    Br/943

    • Contexte : bibliothèques

    • 365 jours d'Etat dans le Territoire de Belfort, année...
  51. Résultat n°51

    Monsieur le Préfet

    Auteur

    LEQUIN, Yves-Claude

    Date

    1995

    Cote

    Br/1297

    • Contexte : bibliothèques

    • Monsieur le Préfet
  52. Résultat n°52

    Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire

    Auteur

    AMICALE DES JARDINIERS MUNICIPAUX DE BELFORT

    Date

    1996

    Cote

    Br/983

    • Contexte : bibliothèques

    • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
  53. Résultat n°53

    Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle

    Date de publication

    1997

    Auteur

    LIVET, Georges

    Date

    1997

    Cote

    B/307

    • Contexte : bibliothèques

    • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle
  54. Résultat n°54
    Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).

    Date

    1997

    Cote

    18Z/147

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe Radical, citoyen et vert (RCV)...
    • Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV:...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  55. Résultat n°55

    Propriété collective et identité communale

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VIVIER, Nadine

    Date

    1998

    Cote

    B/328

    • Contexte : bibliothèques

    • Propriété collective et identité communale
  56. Résultat n°56

    Conseil général du Territoire de Belfort : rapport d'activités 1997

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1998

    Cote

    Br/1137

    • Contexte : bibliothèques

    • Conseil général du Territoire de Belfort : rapport...
  57. Résultat n°57

    Le Conseil général du Haut-Rhin au XIXe siècle

    Date de publication

    1998

    Auteur

    CONRAD, Olivier

    Date

    1998

    Cote

    B/298

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Conseil général du Haut-Rhin au XIXe siècle
  58. Résultat n°58

    Zonage en Franche-Comté : zonage 1998

    Auteur

    INSEE (DIRECTION REGIONALE DE FRANCHE-COMTE)

    Date

    1998

    Cote

    C/562

    • Contexte : bibliothèques

    • Zonage en Franche-Comté : zonage 1998
  59. Résultat n°59

    Les intendants de Franche-Comté

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BROSSAULT, Colette

    Date

    1999

    Cote

    B/327

    • Contexte : bibliothèques

    • Les intendants de Franche-Comté
  60. Résultat n°60

    Rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1998
  61. Résultat n°61

    Ville de Belfort rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort rapport d'activités 1998
  62. Résultat n°62

    Rapport d'activité des services déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort, année 1998

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1102

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité des services déconcentrés de l'Etat...
  63. Résultat n°63

    Rapport d'activités 1999

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2000

    Cote

    Br/1438

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1999
  64. Résultat n°64

    Rapport d'activités 1999

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2000

    Cote

    Br/1150

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1999
  65. Résultat n°65

    Mariage d'amour et mariage de raison

    Auteur

    NEZZAR, Samira

    Date

    2000

    Cote

    Br/1568

    • Contexte : bibliothèques

    • Mariage d'amour et mariage de raison
  66. Résultat n°66

    Rapport d'activités 2000

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/1220

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2000
  67. Résultat n°67

    Rapport d'activités 2000

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/1169

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2000
  68. Résultat n°68

    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de la collecte et du traitement des déchets ménagers, année 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1248

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
  69. Résultat n°69

    Rapport d'activités 2001

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1258

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2001
  70. Résultat n°70

    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de l'assainissement, année 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1250

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
  71. Résultat n°71

    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de l'eau, année 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1275

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
  72. Résultat n°72

    Rapport d'activités 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2003

    Cote

    Br/1263

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2001
  73. Résultat n°73

    Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2003

    Cote

    Br/1285

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  74. Résultat n°74

    Rapport d'activités 2002

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1299

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2002
  75. Résultat n°75

    Rapport d'activités 2002

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2003

    Cote

    Br/1257

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2002
  76. Résultat n°76

    Rapport d'activité des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort, année 2002

    Auteur

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1300

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité des services de l'Etat dans le Territoire...
  77. Résultat n°77

    Conseil Général du Territoire de Belfort : rapport d'activités 2002

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1195

    • Contexte : bibliothèques

    • Conseil Général du Territoire de Belfort : rapport...
  78. Résultat n°78

    Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1189

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  79. Résultat n°79

    Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux : retour d'information

    Auteur

    INSEE (DIRECTION REGIONALE DE FRANCHE-COMTE)

    Date

    2004

    Cote

    Br/17

    • Contexte : bibliothèques

    • Enquête sur les personnels des collectivités territoriales...
  80. Résultat n°80

    Rapport d'activités 2003

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1213

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2003