CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement (1988-1997) : convention de partenariat (Chambre de Métiers/Ville), convention (Etat/Ville/CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), convention d'occupation à titre précaire (Ville/M. DZIRI), délibération (N° 94-158), projet de charte (Ville/CCI/Chambre de Métiers/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans), étude ("Etude sur le commerce et artisanat rural", Chambre de Métiers, 1993), rapport ("Jumelage entre la Chambre de Métiers de Belfort et la Chambre d'Artisanat de Rabat et Skhirat/Témara", 1996), rapport municipalité ("Opération Artisans Messagers"), demande de subvention, questionnaire, relevé de conclusion ("Zone Franche Urbaine du quartier des Résidences", Comité de Pilotage, 1997), documentation, notes ("Perspective pour l'artisanat" / "Foire de Belfort"), correspondance. Transfert du siège social de la Chambre de Métiers (1993-1995) : rapport ("Acquisition des anciens locaux COTRAFI...", 1994), bail (Société TRUMEL/Société PROMOTIS), autorisation d'occupation (SNCF/Société COMAFRANC), document de séance-N° 95-52 : Participation forfaitaire de la Ville de Belfort au financement des nouveaux locaux de la Chambre de Métiers du Territoire de Belfort
Date
1988-1997
Cote
248W/61
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Contexte : 248W
- CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)