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57 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement en dépôt de secteur ou en restaurant municipal : projet, comptes-rendus de réunions, notes de service, photographies, plans
Cote
366W/62
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • BÂTIMENTS TECHNIQUES
  • Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement...
Résultat n°2

Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements
Cote
335W/18
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème...
Résultat n°3

AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance
Cote
12WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Boulevard Henri Dunant ; Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : documents de séance
Cote
14WCAB/104
 Date
2002
 Lieu
DUNANT (Boulevard Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES...
Résultat n°5

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : dossier de consultation des entreprises, marché, notes de service, correspondance
Cote
335W/7
 Date
1998-2002
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°6

Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique (1997-2000) ; réalisation de travaux principalement sur les installations électriques : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, compte-rendu d'inspection sanitaire, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/63
 Date
1976-2002
 Lieu
CUISINE CENTRALE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • BÂTIMENTS TECHNIQUES
  • Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de...
Résultat n°7

Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration : dossier de consultation des entreprises, marché, avenants
Cote
335W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°8

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : correspondance
Cote
335W/6
 Date
1998-2001
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Bd Henri Dunant : documents de séance
Cote
14WCAB/25
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°10

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : études, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/4
 Date
1998-2001
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°11

Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres
Cote
330W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...
Résultat n°12

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques
Cote
292W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°13

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures
Cote
292W/1
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°14

Serres municipales, construction et transfert : rapport de présentation, rapport et procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, plans, comptes rendus de réunions, compte rendu du comité technique paritaire, notes, délibérations du Conseil municipal, photographies, carton d'invitation à l'inauguration
Cote
330W/40
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Serres municipales, construction et transfert : rapport...
Résultat n°15

Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite à un attentat, modification de l'Etat civil...) : notes, devis, plans
Cote
330W/24
 Date
1993-2000
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite...
Résultat n°16

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : permis de construire, plans, avenants
Cote
335W/5
 Date
1998-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°17

CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif du Centre de Secours Principal de BELFORT : marchés (société SOCOTEC, ALBIZZATI, DEBARD, MARCINI, GIRON, METTEY, CORDOBA, CHAUVIER, BAREY, PLAFOND LAFOND, FCIE)
Cote
3WCAB/307
 Date
1989-1999
 Lieu
CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif...
Résultat n°18

Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment
Cote
330W/102
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...
Résultat n°19

Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements
Cote
221W/17
 Date
1994-1998
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°20

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/185
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...