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167 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991, réalisations 1991, compte financier des CFA 1991, subventions dont taxe d'apprentissage, dossier crédit formation, bilan pédagogique et financier 1991, indemnisation de la formation dispensée par CFA dans cadre contrat de qualification
Cote
303W/16
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991,...
Résultat n°2

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/7
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°3

BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage
Cote
303W/17
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions,...
Résultat n°4

CFA municipal Jackie Drouet
Cote
Br/1855bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CFA municipal Jackie Drouet
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°6

[Formations dispensées au Centre de formation des apprentis (CFA) Jackie Drouet en 2022-2023]
Cote
Br/1856
 Date
2022
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis...
Résultat n°7

CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992
Cote
245W/44
 Date
1987-1998
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...
Résultat n°8

Formation continue
Cote
Br/1901
 Date
1973
 Lieu
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSRTIE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Formation continue
Résultat n°9

CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.
Cote
310W/29
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...
Résultat n°10

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Cote
303W/56
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Résultat n°11

CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.
Cote
310W/28
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...
Résultat n°12

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/3
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°13

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert
Cote
293W/31
 Date
1933-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°14

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes
Cote
330W/5
 Date
1991-1999
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...
Résultat n°15

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.
Cote
306W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.
Cote
303W/11
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais...
Résultat n°18

BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions 1995, frais personnel 1995, budget 1995
Cote
303W/22
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions...
Résultat n°19

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/6
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°20

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires
Cote
293W/19
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°21

Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document relié)
Cote
227W/34
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document...
Résultat n°22

BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions, taxe d'apprentissage
Cote
303W/23
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions,...
Résultat n°23

Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements
Cote
221W/9
 Date
1993-1996
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...
Résultat n°24

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1
Cote
254W/116
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°25

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984) et envoyé (1980-1984), notes de service de l'établissement (1980-1983)
Cote
293W/24
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984)...
Résultat n°26

BUDGET, préparation et exécution : liste nominative des mandats pour rémunération du personnel 1980, projet de budget primitif pour exercice 1980, tableau de financement pour construction et équipement CFA, liste nominative des versements perçus au titre de la taxe d'apprentissage
Cote
303W/1
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET, préparation et exécution : liste nominative...
Résultat n°27

Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif des apprentis, dépenses...) à la demande du Service académique de l'inspection de l'apprentissage
Cote
290W/3
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 290W

  • Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif...
Résultat n°28

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Cote
303W/54
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Résultat n°29

BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation BP 1991, compte financier 1990, compte financier des CFA 1990, réalisations 1990, subventions
Cote
303W/15
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation...
Résultat n°30

CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.
Cote
310W/31
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...
Résultat n°31

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°32

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER
Cote
293W/34
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°33

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre
Cote
293W/29
 Date
1958-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°34

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)
Cote
254W/112
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°35

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/9
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°36

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal
Cote
254W/114
 Date
1996-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°37

BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987, prévisions 1987, documents communs à la Mairie (subventions 1988, BP 1987, projet de BP 1988, actions du Centre social et culturel des Glacis), subventions dont taxe d'apprentissage
Cote
303W/9
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987,...
Résultat n°38

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen
Cote
254W/119
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°39

BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986, subventions dont taxe d'apprentissage, prévisions 1986, compte-rendu séminaire du 16 septembre 1985 à Vescemont sur BP 1986
Cote
303W/8
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986,...
Résultat n°40

CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur
Cote
303W/26
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports...