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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991, réalisations 1991, compte financier des CFA 1991, subventions dont taxe d'apprentissage, dossier crédit formation, bilan pédagogique et financier 1991, indemnisation de la formation dispensée par CFA dans cadre contrat de qualification

    Date

    1990-1992

    Cote

    303W/16

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  2. Résultat n°2

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1967-1968

    Cote

    293W/7

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  3. Résultat n°3

    BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1993

    Cote

    303W/17

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  4. Résultat n°4

    CFA municipal Jackie Drouet

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1855bis

    • Contexte : bibliothèques

    • CFA municipal Jackie Drouet
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis (CFA) Jackie Drouet en 2022-2023]

    Date de publication

    2022

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    2022

    Cote

    Br/1856

    • Contexte : bibliothèques

    • [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis...
  7. Résultat n°7

    CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

    Date

    1987-1998

    Cote

    245W/44

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  8. Résultat n°8

    Formation continue

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1901

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  9. Résultat n°9

    CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

    Date

    1982-1999

    Cote

    310W/29

    • Contexte : 310W

    • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Date

    1997-2001

    Cote

    303W/56

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  11. Résultat n°11

    CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.

    Date

    1992-1998

    Cote

    310W/28

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  12. Résultat n°12

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1962

    Cote

    293W/3

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  13. Résultat n°13

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/31

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  14. Résultat n°14

    Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/5

    • Contexte : 330W

    • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

    Date

    2002-2004

    Cote

    306W/3

    • Contexte : 306W

    • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.

    Date

    1988-1990

    Cote

    303W/11

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  18. Résultat n°18

    BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions 1995, frais personnel 1995, budget 1995

    Date

    1993-1999

    Cote

    303W/22

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  19. Résultat n°19

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1965-1966

    Cote

    293W/6

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  20. Résultat n°20

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires

    Date

    1966-1978

    Cote

    293W/19

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  21. Résultat n°21

    Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/34

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions, taxe d'apprentissage

    Date

    1996-2001

    Cote

    303W/23

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  23. Résultat n°23

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

    Date

    1991-1997

    Cote

    254W/116

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984) et envoyé (1980-1984), notes de service de l'établissement (1980-1983)

    Date

    1980-1984

    Cote

    293W/24

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984)...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  26. Résultat n°26

    BUDGET, préparation et exécution : liste nominative des mandats pour rémunération du personnel 1980, projet de budget primitif pour exercice 1980, tableau de financement pour construction et équipement CFA, liste nominative des versements perçus au titre de la taxe d'apprentissage

    Date

    1978-1980

    Cote

    303W/1

    • Contexte : 303W

    • BUDGET, préparation et exécution : liste nominative...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  27. Résultat n°27

    Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif des apprentis, dépenses...) à la demande du Service académique de l'inspection de l'apprentissage

    Date

    1980-1984

    Cote

    290W/3

    • Contexte : 290W

    • Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  28. Résultat n°28

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Date

    1996-2000

    Cote

    303W/54

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  29. Résultat n°29

    BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation BP 1991, compte financier 1990, compte financier des CFA 1990, réalisations 1990, subventions

    Date

    1990-1991

    Cote

    303W/15

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  30. Résultat n°30

    CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/31

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  31. Résultat n°31

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/14

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  32. Résultat n°32

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER

    Date

    1947-1977

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  33. Résultat n°33

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre

    Date

    1958-1978

    Cote

    293W/29

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  34. Résultat n°34

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1970

    Cote

    293W/9

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/114

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987, prévisions 1987, documents communs à la Mairie (subventions 1988, BP 1987, projet de BP 1988, actions du Centre social et culturel des Glacis), subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1988

    Cote

    303W/9

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/119

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986, subventions dont taxe d'apprentissage, prévisions 1986, compte-rendu séminaire du 16 septembre 1985 à Vescemont sur BP 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    303W/8

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur

    Date

    1977-1988

    Cote

    303W/26

    • Contexte : 303W

    • CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)