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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil municipal, correspondance, note de service, photographies, devis
Cote
366W/46
 Date
2002
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
  • CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil...
Résultat n°2

Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement mise en oeuvre de la loi du 23 juillet 1987 sur la modification de la durée minimale de formation : comptes rendus du conseil de perfectionnement, comptes rendus de municipalité, comptes rendus de réunions, textes règlementaires
Cote
347W/4
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement...
Résultat n°3

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes
Cote
330W/5
 Date
1991-1999
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...
Résultat n°4

CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté
Cote
327W/29
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...
Résultat n°5

CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort
Cote
327W/28
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.
Cote
319W/487
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.
Cote
319W/434
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.
Cote
319W/433
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.
Cote
319W/432
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-125 : CFA - Programme d'investissement 2006 - Demande de subvention.
Cote
319W/392
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-124 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2006 avec l'aide de crédits européens.
Cote
319W/391
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-123 : CFA - Actualisation des tarifs.
Cote
319W/390
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.
Cote
319W/336
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-21 : CFA Municipal - Financement régional - Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement.
Cote
319W/285
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-258 : CFA - Résultats aux examens.
Cote
319W/261
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.
Cote
319W/228
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.
Cote
319W/168
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.
Cote
319W/167
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-122 : CFA municipal - Financement régional - Avenant n° 3 à la convention de fonctionnement.
Cote
319W/124
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.
Cote
319W/70
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...