CHEMIN RURAL - Recherche

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Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

Cote

279W/53
- Contexte : 279W
- Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
2
Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).

Date

1851-1921

Cote

2N/37
- Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
- DROIT D'USAGE FORESTIER
- PATURE ET HERBE, 1819-1933
- Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
3
Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

Date

1887-1941

Cote

1N/159
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...

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Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers