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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992) : décision du Tribunal Administratif de Besançon ("Désignation du Commissaire enquêteur"), arrêté du Maire (N° 92.0841), registre d'enquête, rapport relatif au déroulement de l'enquête, analyse des observations et conclusions, traité de cocession (Ville/SEMES), annonces légales. Réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992-1993) : étude d'impact (CREIEC, 1992), étude de réalisation (AUTB, 1993), plan anoxométrique (AUTB, 1993), rapport municipalité, compte rendu, cahier des charges de concession, dossier de réalisation (1992, 1993), documents de séance-N° 92-126 : Dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance-N° 92-241 : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance
Cote
248W/54
 Date
1992-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la...