ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992) : décision du Tribunal Administratif de Besançon ("Désignation du Commissaire enquêteur"), arrêté du Maire (N° 92.0841), registre d'enquête, rapport relatif au déroulement de l'enquête, analyse des observations et conclusions, traité de cocession (Ville/SEMES), annonces légales. Réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992-1993) : étude d'impact (CREIEC, 1992), étude de réalisation (AUTB, 1993), plan anoxométrique (AUTB, 1993), rapport municipalité, compte rendu, cahier des charges de concession, dossier de réalisation (1992, 1993), documents de séance-N° 92-126 : Dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance-N° 92-241 : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance
Date
1992-1993
Cote
248W/54
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Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)