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150 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Agenda 1993 de la Ville de Belfort

Date

1992

Cote

Br/764

Résultat n°2

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991

Date

1988-1991

Cote

207W/3

Résultat n°3

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

Date

1998-2001

Cote

248W/157

Résultat n°4

Livre d'or des villes de France

Date

-

Cote

Br/357

Résultat n°5

Belfort 1964

Date

1964

Cote

Br/64

Résultat n°6

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

Résultat n°7

Belfort : citoyens de demain

Date

1992

Cote

Br/741

Résultat n°8

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

Résultat n°9

Les maires en France

Date

1993

Cote

B/228

Résultat n°10

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175

Résultat n°11

Agenda 2001 de la Ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1175

Résultat n°12

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7

Résultat n°13

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers

Date

1994

Cote

Br/860

Résultat n°14

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

Date

2000-2001

Cote

254W/272

Résultat n°15

Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort

Date

-

Cote

Br/544

Résultat n°16

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

Date

1999

Cote

1WCAB/181

Résultat n°17

Histoire des maires

Date

1989

Cote

A/426

Résultat n°18

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

Date

1991

Cote

B/110/4/BIS

Résultat n°19

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

Date

1984-2001

Cote

254W/269

Résultat n°20

Belfort : réalisations municipales 1945-1959

Date

-

Cote

Br/62/QUATER